Perturbations du Conseil Municipal (édition le 03/07/08)

 

Le conseil municipal du Mardi24 Juin 2008 a connu quelques remous. Le Maire absent pour des raisons familiales confie son mandat et la présidence de cette séance à son 1° adjoint Fred DONAT. Christian VALARD, conseiller de l’opposition revendique l’application des textes (art.2121-19 du code général des collectivités territoriales) pour qu’à l’ordre du jour figurent les “questions diverses”. Le 1° adjoint, sur recommandation du Maire accepte de modifier l’ordre du jour. Le conseiller municipal de la majorité Jean-Marc LUSBEC s’y oppose sous prétexte qu’une des questions évoquées ne relève pas des affaires de la commune. Christian VALARD lui fait remarquer qu’il n’avait pas compétence pour intervenir, vu que la présidence de séance avait été confiée à Fred DONAT, représentant l’autorité du Maire. Du fait que le président de séance n’a pas adopté ses recommandations, J.M. LUSBEC furieux, quitte précipitamment la séance consacrant ainsi son désaccord avec le président de séance Fred DONAT.

Une question nous vient naturellement à l’esprit : “la guerre des chefs ou de succession à t’elle déjà commencée”…

Affaire à suivre !…

 

3 réactions sur “Perturbations du Conseil Municipal (édition le 03/07/08)”

  1.  

    Bonjour, je me permets d’exercer mon droit de réponse quant à une utilisation erronée de mes actes :

    1/ je ne me suis jamais opposé à l’application de l’article 2121-19 du code général des collectivités territoriales, mon intervention avait pour but de préciser les champs d’application de cet article, dans un but “pédagogique” comme l’avait souhaité de ces vœux le conseiller VALARD lors du premier conseil. (Trop souvent on se cache derrière des articles de loi en en faisant une lecture opportune, sans aller dans le fond). Cette précision aurait dû plaire à Mr VALARD car elle apportait la justification de sa demande.

    2/ mon retrait de la séance était lié à l’entêtement du conseiller VALARD à vouloir parler dans ces questions diverses d’un problème touchant une association dont il est le président, alors que l’article 2121-19 du code général des collectivités territoriales, stipule que les questions doivent porter sur l’intérêt de la collectivité.il ne s’agissait en aucune façon de désaccord avec le président de séance Mr Alfred DONAT, la réaction venait du comportement du Conseiller VALARD à vouloir traiter d’affaires personnelles; (imaginez si chaque conseiller (soit 29) devait traiter d’une affaire personnelle au sain du conseil…)

    3/ quant à la question : “la guerre des chefs ou de succession à t’elle déjà commencée”…, elle est de mauvais gout, et dénote d’une jalousie liée à la cohésion de l’équipe de la majorité, malgré les origines et les idéologies diverses, seule compte pour nous l’intérêt du Saint-Esprit.

    Jean-Marc LUSBEC

  2.  

    Bonjour, nous sommes satisfaits que certains conseillers municipaux accèdent à notre site Internet, vu qu’une réaction est enregistrée le 4/07 pour une information publiée le 3/07. JML fait donc partie des 1.500 visiteurs du site en 3 semaines, bien entendu pour exercer son droit de réponse et mieux nous éclairer, comme dans toute démocratie qui se respecte.
    * Concernant le point 1 :
    Il a raison de rappeler que le conseiller de l’opposition Christian VALARD a eu l’occasion de réclamer une démarche pédagogique pour permettre à l’ensemble des conseillers de suivre les débats. Néanmoins, sans être dans une bataille juridique, l’opposition a bien le droit de s’exprimer. Il ne s’agit pas d’empêcher le fonctionnement du conseil municipal, mais par respect des élus, notamment de l’opposition, il convient d’appliquer le droit. L’article L2121-19 du code général des collectivités territoriales, édition 2008, précise :” les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 3.500 ha et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen de ces questions. A défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal”. Toute attitude contraire à la législation est contraire à la démocratie et est considérée comme dictatoriale. Ce principe ayant été accepté par le maire, puis par le 1° adjoint, président de cette séance, nul ne peut comprendre que le simple conseiller municipal tel que JML puisse s’interposer à l’application des textes.
    ** Concernant le point 2 :
    JML confond, ce n’est point de l’entêtement mais de la fermeté pour le respect du droit d’expression de l’opposition et que malheureusement C. VALARD semble assumer tout seul. Mais certains conseillers tel que JML sont agacés quand arrivent 21 heures et qu’ils ont besoin de rentrer chez eux. D’ailleurs certains n’attendent même pas la fin de réunion pour s’en aller. Dire qu’ils ont été d’abord candidats pour solliciter les suffrages, puis élus pour assumer des responsabilités, alors que certains perçoivent des “indemnités de fonction” ; il se trouve aujourd’hui qu’en qualité de conseillers, ils n’ont plus de temps à consacrer aux affaires de la commune entre 18h et 21h (1 fois tous les 2 mois). L’affaire traitée concerne l’équité et le respect dans des relations entre une association, le MPS et municipalité. Cette affaire sera bientôt portée à la connaissance des lecteurs, car désormais dire la Vérité est une règle déontologique adoptée par l’équipe de rédaction de “lespiritain.com.”.
    *** Concernant le point 3 :
    Nous voilà rassurés que les “idéologies diverses” se marient bien. Toutefois, nous n’avions pas observé qu’il y avait des différences d’idéologie, mais beaucoup plus des différences de personnalité, d’histoire et d’intérêt personnel. Par contre il est tout a fait naturel que plusieurs personnes aient un objectif identique pour une fonction unique au sein d’un conseil municipal… Nous estimons que par nos propos, nous pouvons soit nous tromper dans notre analyse, soit dévoiler des secrets. Seuls les faits dans l’avenir viendront confirmer ou infirmer nos allégations…
    *****Une petite nuance tout de même dans la conclusion nous permet d’affirmer que “l’intérêt du Saint-Esprit” ne profite qu’à un tout petit groupe de spiritains bien connus… Il conviendrait par conséquent, de penser à l’intérêt de l’ensemble ou encore de la grande majorité des Spiritains qui appel de ses vœux un véritable changement dans la méthode de gestion des affaires municipales*****
    Bonne lecture…

  3.  

    Salut,
    Il est facile de rendre simplice les revendications de l’opposition lorsqu’on se trouve dans la majorité au pouvoir.
    Je note que la première revendication de C VALARD a été que le compte rendu du procès verbal du conseil municipal précédent soit retranscris à l’identique en argumentant que celui-ci a une valeur juridique
    En effet les questions de l’opposition notamment celui de C VALARD ont été pour la plus part modifier ainsi que les réponses pour certain, des absences d’échange entre les conseillées. VOLONTAIRE ou PAS QUESTION ?

    On pourrait quand même ce poser la question s’agit il du manœuvre pour minimiser la participation de C VALARD au conseil municipal ?
    J’ai été très surpris lorsque JM LUSBEC c’est opposé a cette revendication.
    La question qui revient a chaque conseil municipale et semble déranger : l’église serai t’elle ouverte sans l’avis de la commission de sécurité aucune réponse claire a ce jour

    ENFIN QUESTIONS DIVERSES : interdit lors des conseils municipaux de la mandature précédente revient a l’ordre du jour à la demande de C Valard.
    En effet C VALARD lors des questions diverses parle des difficultés qu’il rencontre avec son association pour avoir une salle notamment pour son assemblé général .ce qui lui a été refusé sous prétexte qu’il est président d’une association politique.
    Encore une fois C VALARD réclame les mêmes droits qu’ont bénéficiés le FMP association politique, le MIM mouvement politique.
    En revendiquant le droit, le respect et le devoir de la municipalité envers les associations il fait ressurgir les difficultés que rencontre les associations dans notre commune.
    Je pense que Mr JM L aurait dû par respect d’écouter au lieu de quitter le conseil municipal les propos de C VALARD.
    ce qui n’a rien de personnel comme semblait le faire croire JML.

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